Le contrat de capitalisation, complément idéal à l'assurance vie pour la clientèle patrimoniale, est un outil indispensable pour la mise en place de stratégies patrimoniales : optimisation de la fiscalité du patrimoine, transmission du vivant ou du décès.
Le contrat de capitalisation, véritable « alter ego » du contrat d’assurance vie en termes d’épargne, possède néanmoins ses propres spécificités qui peuvent être complémentaire avec l’assurance vie. Il offre des avantages en matière de transmission du patrimoine financier.
Ses principaux avantages :
Le contrat de capitalisation est ainsi complémentaire de l’assurance vie dans le cadre d’une définition de stratégie patrimoniale personnalisée.
| Mémo |
| Contrat d’assurance vie | Contrat de capitalisation | |
| Organisationde la transmission | Les capitaux décès sont perçus par la ou les personne(s) désignée(s) dans la clause bénéficiaire et le contrat est dénoué lors du décès de l’assuré. | Le contrat peut être transmis de son vivant, avec maintien de l’antériorité fiscale, à une personne choisie par donation notariée ou, lors de son décès, à une personne désignée par testament. Le + : le contrat de capitalisation ne se dénoue pas automatiquement au décès du souscripteur. |
| Fiscalité de la transmission | Les capitaux transmis bénéficient de la fiscalité avantageuse de l’assurance vie. Ils sont exonérés de droits de mutation et de taxation dans la majorité des cas hors prélèvements sociaux. |
Le+: lors de la transmission, si le contrat de capitalisation n’est pas dénoué, l’antériorité fiscale est maintenue. |
Le contrat de capitalisation, présente les mêmes caractéristiques en termes d’épargne que le contrat d’assurance vie :
Le contrat de capitalisation comporte des avantages juridiques et fiscaux qui en font un instrument de choix dans la mise en œuvre de stratégies patrimoniales.
Le contrat de capitalisation est un support de placement idéal en remploi de capitaux démembrés.
Il est possible de procéder à la souscription d'un contrat par nu propriétaire de sorte que celui-ci se retrouve pleinement propriétaire au décès de l'usufruitier et devienne seul souscripteur du contrat
Le contrat de capitalisation peut permettre, par des rachats partiels ou un programme de rachats, non seulement de minorer la base taxable à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), mais également d’organiser son patrimoine pour ne percevoir que les revenus strictement nécessaires au train de vie.
De plus, par le jeu de la capitalisation, seule une partie des rachats est prise en compte dans les revenus. Cela permet d’activer les mécanismes du plafonnement et du bouclier fiscal plus rapidement.