Contrat de capitalisation multisupport, multigestionnaire et véritable outil de gestion de patrimoine, il participe à la mise en œuvre de stratégies d’optimisation fiscale ou de transmission.

Oradéa Capitalisation offre 3 atouts clés :

En bénéficiant d’avantages fiscaux propres au contrat de capitalisation.

• En bref
• En détail
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Un contrat de capitalisation, seul ou couplé à un contrat d’assurance vie, permet de mettre en place des stratégies patrimoniales personnalisées, de valoriser un capital tout en optimisant sa fiscalité, de profiter du potentiel de performance des marchés ou encore de transmettre un patrimoine dans le cadre spécifique de la donation.
Le contrat de capitalisation, véritable « alter ego » du contrat d’assurance vie en termes d’épargne, possède néanmoins ses propres spécificités fiscales.
Oradéa Capitalisation, contrat de capitalisation multisupport et multigestionnaire répond parfaitement à ces objectifs grâce à 3 atouts clés :

• Accessibilité et souplesse,
• Offre financière large et modes de gestion adaptés,
• Stratégies patrimoniales et avantages fiscaux optimisés.

Accessibilité & Souplesse

• Qui peut souscrire Oradéa Capitalisation ?
  • Les personnes physiques
  • Les personnes morales soumises à l’Impôt sur le Revenu (IR), dans le cadre d’opérations patrimoniales.
• Un accès facilité
  • Les versements libres dès 1 200€.
  • Et /ou des versements programmés dès 75€ : mise en place et suspension à tout moment et gratuitement.
• Une gestion souple  
  • Des arbitrages dès 75€.
  • 5 Services d’accompagnement à l’investissement en Gestion Libre (sécurisation des gains, limitation des pertes, dynamisation du rendement, allocation constante, investissement progressif), avec mise en place et suspension à tout moment et gratuitement.
• Un capital disponible à tout moment
  • Des rachats partiels dès 1 200€.
  • Et/ou des rachats partiels programmés dès 75€ (1).
  • 2 sorties possibles en cas de rachat total : en rente ou en capital.
  • Des avances possibles dès la fin de la première année (1).

(1) Sauf  cas particulier (mise en garantie du contrat, acceptation du bénéfice, etc.).

Offre financière large & Modes de gestion adaptés

• Une large gamme de supports
  • Le support Sécurité en euros : un support à la qualité et à la solidité reconnues sur la marché : rating moyen de AA- (notation Moody’s) et des taux servis stables à 3,80% en 2009.
  • Plus de 300 supports en unités de compte, représentatifs des principales classes d’actifs, zones géographiques, secteurs d’activité et styles de gestion : OPCVM, trackers, structurés, SCPI …
• 3 modes de gestion au choix
  • La Gestion Libre : répartition libre du capital entre les différents supports.
  • L’Offre de Mandat : répartition du capital sur les conseils d'une société de gestion reconnue sur le marché.
  • La Gestion à Horizon : optimisation de la répartition du capital sur une durée déterminée en fonction de l’horizon de réalisation des projets.

Stratégies patrimoniales  &  avantages fiscaux optimisés

• Une optimisation de la fiscalité du patrimoine : l’avantage ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune)

Pour un contrat de capitalisation, il est permis de déclarer au titre de l’ISF la valeur de rachat du contrat (intérêts et plus-values du contrat), ou la valeur nominale (somme des primes versées). Ce choix, une fois effectué, est définitif.

• Une organisation de la transmission facilitée

Le contrat de capitalisation peut être transmis, avec maintien de l’antériorité fiscale, de son vivant à une personne choisie par donation notariée ou, lors de son décès, à une personne désignée par testament. Le contrat de capitalisation ne se dénoue donc pas automatiquement au décès du souscripteur.

• Une aide à la mise en œuvre de stratégies patrimoniales variées
  • Mise en garantie (2)
  • Démembrement de propriété
    
• Les avantages fiscaux communs avec l’assurance vie
  • Exonération de l’imposition des produits après 8 ans, dans la limite d’un abattement annuel de 4 600€ pour une personne seule (9 200€ pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune), prélèvement de 7,5% au-delà.
    Découvrez les points essentiels de la fiscalité du contrat de capitalisation dans le dossier thématique 
  • Exonération d’imposition des arbitrages et des avances.

(2) La mise en garantie n’est pas autorisée sur un contrat démembré.